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Zone/ Tranche de montant de commande	De 0€ à 15€	De 15€ à 25€	De 25€ à 35€	De 35€ à 69€	De 69€ à 150€	Plus de 150€
France Métropolitaine, Monaco, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy – Lettre suivie	2,99€	-	-	-	-	-
France Métropolitaine et Belgique – Colissimo Point Relais/à La poste	4,97€	4,97€	4,97€	5,97€	Gratuit	Gratuit
France Métropolitaine, Belgique, Corse, Monaco et Andorre – Colissimo Domicile – Sans signature	6,97€	6,97€	6,97€	6,97€	Gratuit	Gratuit
France Métropolitaine, Belgique, Corse, Monaco et Andorre – Colissimo Domicile – Avec signature	7,97€	7,97€	7,97€	7,97€	Gratuit	Gratuit
France Métropolitaine – Chrono relais 24h	8,90€	8,90€	8,90€	8,90€	8,90€	8,90€
France Métropolitaine – Chronopost domicile 24h	11,90€	11,90€	11,90€	11,90€	11,90€	11,90€
Suisse – Colissimo expert international	12,90€	12,90€	12,90€	12,90€	12,90€	Gratuit
Outre-mer Zone 1 (Guyane, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, St Pierre et Miquelon, St Barthélemy, St Martin et Mayotte) - Colissimo domicile avec signature	15,00€	15,00€	15,00€	15,00€	25,00€	35,00€
Outre-mer Zone 2 (Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques françaises, Clipperton) - Colissimo domicile avec signature	25,90€	25,90€	25,90€	25,90€	40,90€	60,20€
Europe zone 1 (Allemagne, Luxembourg, Pays Bas) – Colissimo domicile sans signature et en point relais	8,97€	8,97€	8,97€	8,97€	8,97€	Gratuit
Europe zone 1 (Allemagne, Luxembourg, Pays Bas) – Colissimo domicile avec signature	9,97€	9,97€	9,97€	9,97€	9,97€	Gratuit
Europe zone 2 (Espagne, Royaume Uni) – Colissimo domicile avec signature	13,20€	13,20€	13,20€	13,20€	13,20€	Gratuit
International Zone 1 (Autriche, Guernesey, Ile de Man, Irlande, Jersey, Portugal, Saint Marin, Saint Siége (Vatican)) – Paquet prioritaire international suivi	5,97€	6,97€	7,97€	-	-	-
International Zone 1 (Autriche, Guernesey, Ile de Man, Irlande, Jersey, Portugal, Saint Marin, Saint Siége (Vatican)) – Colissimo expert international avec signature	15,00€	15,00€	15,00€	15,00€	19,00€	Gratuit
International Zone 2 (Gibraltar, Italie) – Colissimo expert international avec signature	15,00€	15,00€	15,00€	15,00€	19,00€	Gratuit
International Zone 3 (Danemark, Estonie, Groenland, Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Iles Féroé, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède) – Colissimo expert international avec signature	15,50€	15,50€	15,50€	15,50€	19,00€	Gratuit
International Zone 4 (Albanie, Algérie, Arménie, Bosnie Herzegovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Finlande, Géorgie, Grèce, Îles Canaries, Islande, Kosovo, Macédoine, Malte, Maroc, Monténégro, Norvège, Roumanie, Serbie, Tunisie, Turquie, Ukraine) – Colissimo expert international avec signature	18,00€	18,00€	18,00€	18,00€	24,00€	Gratuit
International Zone 5 (Austalie, Canada, Chine, Corée du Sud, Etats Unis (USA), Hong Kong, Hong Kong, Inde, Israel, Japon, Russie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Viet Nam) – Colissimo expert international avec signature	29,00€	29,00€	29,00€	29,00€	49,00€	69,00€
International Zone 6 (Afganistan, Anguilla, Antigua et Barbuda, Antilles Néerlandaises, Afrique du Sud, Angola, Arabie Saoudite, Argentine, Bahamas, Bangladesh, Bénin, Bermudes, Bolivie, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Cap Vert, Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Chypre, Djibouti, Egypte, Ethiopie, Gabon, Guinée, Iles Salomon, Iran, Singapour, Jordanie, Kenya, Liban, Lybie, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Niger, Qatar, Tchad, Togo, Sri Lanka, Thaïlande, Vietnam) – Colissimo expert international avec signature

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RETOURS

Conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, les produits nettement personnalisés sont EXCLUS de ce droit de rétraction.

Ces produits sont :

- Les Produits coupés : désignant tout article nécessitant d’être coupé selon les indications données par le Client.

- Et la Confection sur mesure: désignant toute réalisation effectuée par Licence To Quilt à la demande du Client et selon les indications données par le Client.

AUCUN DELAI DE RETRACTION N’EST ADMIS POUR CES PRODUITS NETTEMENT PERSONNALISES.

Conformément aux dispositions du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 30 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout Produit fini ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui pourraient rester à la charge du Client (voir article 12.6 ci-dessus).

REMBOURSEMENTS

Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, lorsque celle-ci est admise, le Client dispose alors de 30 jours pour renvoyer ou restituer les produits.

Ne seront remboursés que les Produits finis non déballés sur présentation de la facture.

Ne pourront jamais faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement les Produits Coupés et la Confection sur mesure.

Le produit ou les produits devront être retournés à Licence To Quilt, entiers, non déballés, accompagnés par la facture, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :

Licence To Quilt

6 rue de Bellevue

56300 NEULLIAC

FRANCE

Ce droit de rétractation, lorsque celui-ci est possible, s'exerce sans pénalité, étant entendu que les frais de retour sont à la charge du Client. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du Client.

Le vendeur remboursera le Client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison (pas les frais de retour) sans retard injustifié et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter. Le vendeur pourra toutefois différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition de ces produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

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